Conditions Générales d’Utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente régissent l’accès et l’utilisation du site epicerieonlinesale.com ainsi que les relations contractuelles entre l’éditeur du site et tout utilisateur effectuant un achat en ligne. En accédant au site et en passant commande, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

Article 1 — Objet du site

Le site epicerieonlinesale.com est une plateforme de vente en ligne spécialisée dans la commercialisation de produits d’épicerie fine et de spécialités alimentaires. Le catalogue comprend notamment des confiseries régionales, des sucres d’orge, des bonbons artisanaux, des cafés en grains et moulus, des infusions, des huiles d’olive de Provence, des vinaigres rares, des épices oubliées ainsi que des mélanges d’épices originaires des Antilles, tels que le mélange sauce chien utilisé pour rehausser grillades, poissons et crustacés. Certains produits sont présentés dans des coffrets cadeaux au design rétro, composés de spécialités régionales françaises soigneusement sélectionnées.

Article 2 — Commandes

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la création de son compte et de la validation de sa commande. La validation de la commande vaut conclusion du contrat de vente. Un courrier électronique de confirmation est adressé à l’utilisateur après paiement effectif.

Article 3 — Prix et paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement sécurisés mis à disposition sur le site. Le traitement des données de paiement est assuré par un prestataire spécialisé certifié, conformément aux normes de sécurité en vigueur. Aucune donnée bancaire complète n’est stockée sur les serveurs du site.

Article 4 — Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par l’utilisateur lors de la commande. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon la destination et la disponibilité des produits. L’utilisateur est informé que certains produits alimentaires sont soumis à des contraintes de conservation et de transport adaptées.

Article 5 — Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer sans avoir à motiver sa décision. Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux denrées alimentaires susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ni aux produits descellés après la livraison pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. Pour les produits éligibles, le client peut exercer son droit dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Article 6 — Protection des données personnelles

Les données à caractère personnel collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Les traitements mis en œuvre ont pour finalités la gestion des commandes, la relation client, la prévention de la fraude et, avec le consentement préalable de l’utilisateur, la prospection commerciale et la mesure d’audience. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur ses données, qu’il peut exercer par les moyens mis à sa disposition sur le site. La création d’un compte client n’est pas obligatoire pour effectuer un achat, un mode de commande en tant qu’invité étant proposé.

Article 7 — Cookies

Le site utilise des cookies et traceurs. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés sans consentement préalable. Les cookies non essentiels, notamment publicitaires ou de mesure d’audience, ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur, qui peut à tout moment modifier ses préférences via le dispositif de gestion prévu à cet effet.

Article 8 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logos, marques et bases de données, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

Article 9 — Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées et la disponibilité du site. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire du site pour des raisons techniques indépendantes de sa volonté. L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Article 10 — Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de parvenir à une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes selon les règles de droit commun.